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Marques déposées par monsieur FRANCK ET REGIS REUTER
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ROSE DE CAHORS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ROSE DE CAHORS
M. FRANCK ET REGIS REUTER, ROSERAIE REUTER

Numéro de dépôt :
4169151
Date de dépôt :
30/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ROSE DE CAHORS de FRANCK ET REGIS REUTER

Présentation de la marque ROSE DE CAHORS

Déposée par voie électronique le 30 mars 2015 par monsieur FRANCK ET REGIS REUTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROSE DE CAHORS »

Le déposant est monsieur FRANCK ET REGIS REUTER domicilié(e) 456 CHEMIN DE LA TIERCERIE - 38790 - ST GEORGES D'eESPERANCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCK ET REGIS REUTER, ROSERAIE REUTER domicilié(e) 456 CHEMIN DE LA TIERCERIE - 38790 - ST GEORGES D'eESPERANCHE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FRANCK ET REGIS REUTER a également déposé les autres marques suivantes : ZELDA , BERTRAND AMOUSSOU , MELISSANDRE


M. FRANCK ET REGIS REUTER, ROSERAIE REUTER - 456 CHEMIN DE LA TIERCERIE - 38790 - ST GEORGES D'eESPERANCHE - France


M. FRANCK ET REGIS REUTER, ROSERAIE REUTER - 456 CHEMIN DE LA TIERCERIE - 38790 - ST GEORGES D'eESPERANCHE - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Inscription le 5 janvier 2017 - Rejet total n°692135 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-05

Roses et rosiers ainsi que leur matériel de multiplication , à savoir greffons , boutures ou tout autre partie des rosiers.