Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MELISSANDRE
Mme. Franck et Régis REUTER

Numéro de dépôt :
4363502
Date de dépôt :
23/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MELISSANDRE de Franck et Régis REUTER

Présentation de la marque MELISSANDRE

Déposée par voie électronique le 23 mai 2017 par madame Franck et Régis REUTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MELISSANDRE »

Le déposant est madame Franck et Régis REUTER domicilié(e) 456 chemin de la tiercerie - 38790 - ST GEORGES D'ESPERANCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCK REUTER domicilié(e) RD 1006 CHESNES - 38070 - ST QUENTIN FALLAVIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Franck et Régis REUTER a également déposé les autres marques suivantes : ROSE DE CAHORS , ZELDA , BERTRAND AMOUSSOU


Mme. Franck et Régis REUTER - 456 chemin de la tiercerie - 38790 - ST GEORGES D'ESPERANCHE - France


M. FRANCK REUTER - RD 1006 CHESNES - 38070 - ST QUENTIN FALLAVIER - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Inscription le 22 novembre 2018 - Rejet total n°739071 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-22

Des roses et des rosiers ainsi que leurs matériels de multiplication à savoir(greffons, boutures ou toutes parties des rosiers).