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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCK ET JACQUES RIGALà conseil d'administration
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PAVILLON D'AUVIGNAC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PAVILLON D'AUVIGNAC
FRANCK ET JACQUES RIGAL SA (société anonyme à conseil d'administration)

Numéro de dépôt :
3073085
Date de dépôt :
26/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque PAVILLON D'AUVIGNAC

Déposée le 26 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) FRANCK ET JACQUES RIGALà conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAVILLON D'AUVIGNAC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCK ET JACQUES RIGALà conseil d'administration domicilié(e) Château Saint Didier, 46140 PARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 378 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FRANCK ET JACQUES RIGALà conseil d'administration a également déposé les autres marques suivantes : HAUTE TERRE


FRANCK ET JACQUES RIGAL SA (société anonyme à conseil d'administration) - Château Saint Didier, 46140 PARNAC - France - SIREN 324378058


NOVAMARK - France


Inscription le 30 septembre 2002 - Rejet total n°355451 - Publication au BOPI 2002-09-30

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).