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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCK ET JACQUES RIGALà conseil d'administration
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HAUTE TERRE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

HAUTE TERRE
FRANCK ET JACQUES RIGAL SA (société anonyme à conseil d'administration)

Numéro de dépôt :
3138581
Date de dépôt :
21/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
HAUTE TERRE de FRANCK ET JACQUES RIGALà conseil d\'administration

Présentation de la marque HAUTE TERRE

Déposée le 21 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) FRANCK ET JACQUES RIGALà conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAUTE TERRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCK ET JACQUES RIGALà conseil d'administration domicilié(e) Château Saint Didier, 46140 PARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 378 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 23 ans, la marque HAUTE TERRE est expirée depuis le 21 décembre 2011.

FRANCK ET JACQUES RIGALà conseil d'administration a également déposé les autres marques suivantes : PAVILLON D'AUVIGNAC


FRANCK ET JACQUES RIGAL SA (société anonyme à conseil d'administration) - Château Saint Didier, 46140 PARNAC - France - SIREN 324378058


NOVAMARK - France


Inscription le 29 janvier 2004 - renonciation totale n°385859 - Publication au BOPI 2004-01-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Vins d'appellation d'origine.