Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RIGAL-PRIVILEGE
FRANCK ET JACQUES RIGAL SA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1545397
Date de dépôt :
14/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2009

Présentation de la marque RIGAL-PRIVILEGE

Déposée le 14 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) FRANCK ET JACQUES RIGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RIGAL-PRIVILEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCK ET JACQUES RIGAL domicilié(e) Château Saint-Didier Parnac, 46140 PARNAC LUZECH (dossier no 2139464) - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 378 058 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2139464) - France.

La marque RIGAL-PRIVILEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RIGAL-PRIVILEGE est expirée depuis le 14 mars 2009.

FRANCK ET JACQUES RIGAL a également déposé les autres marques suivantes : PRINCE CADOURQUE , LES GAVES , PRIVATE LABEL , LA TASSEE DU CELLIER , L'AMOUR DIEU


FRANCK ET JACQUES RIGAL SA (société anonyme) - Château Saint-Didier Parnac, 46140 PARNAC LUZECH (dossier no 2139464) - France - SIREN 324378058


NOVAMARK - (dossier no 2139464) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Renouvellement sans limitation le 9 mars 1999 n°2139464 - Publication au BOPI 1999-03-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Inscription le 8 mars 2004 - Changement d'adresse n°388131 - Publication au BOPI 2004-03-08

Inscription le 2 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°387902 - Publication au BOPI 2004-03-02

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)