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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCK ET JACQUES RIGAL
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PRINCE CADOURQUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRINCE CADOURQUE
FRANCK ET JACQUES RIGAL, SA

Numéro de dépôt :
92417798
Date de dépôt :
05/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2012

Présentation de la marque PRINCE CADOURQUE

Déposée le 5 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) FRANCK ET JACQUES RIGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRINCE CADOURQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCK ET JACQUES RIGAL domicilié(e) Société anonyme, Château Saint Didier,46140 PARNAC (dossier no 2219608) - 46140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 378 058 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK, CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 122 Rue E. Vaillant,92593 Levallois Perret Cedex (dossier no 2219608) - 92593 - France.

La marque PRINCE CADOURQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRINCE CADOURQUE est expirée depuis le 5 mai 2012.

FRANCK ET JACQUES RIGAL a également déposé les autres marques suivantes : RIGAL-PRIVILEGE , LES GAVES , PRIVATE LABEL , LA TASSEE DU CELLIER , L'AMOUR DIEU


FRANCK ET JACQUES RIGAL, SA - Société anonyme, Château Saint Didier,46140 PARNAC (dossier no 2219608) - 46140 - France - SIREN 324378058


NOVAMARK, CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 122 Rue E. Vaillant,92593 Levallois Perret Cedex (dossier no 2219608) - 92593 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2002 n°2219608 - Publication au BOPI 2002-04-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Inscription le 2 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°387902 - Publication au BOPI 2004-03-02

Inscription le 8 mars 2004 - Changement d'adresse n°388131 - Publication au BOPI 2004-03-08

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)