Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCK ET JACQUES RIGAL
/
LES GAVES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES GAVES
FRANCK ET JACQUES RIGAL SA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1562766
Date de dépôt :
29/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2009

Présentation de la marque LES GAVES

Déposée le 29 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) FRANCK ET JACQUES RIGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES GAVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCK ET JACQUES RIGAL domicilié(e) Château Saint Didier, 46140 PARNAC (dossier no 2155954) - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 378 058 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2155954) - France.

La marque LES GAVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES GAVES est expirée depuis le 29 novembre 2009.

FRANCK ET JACQUES RIGAL a également déposé les autres marques suivantes : RIGAL-PRIVILEGE , PRINCE CADOURQUE , PRIVATE LABEL , LA TASSEE DU CELLIER , L'AMOUR DIEU


FRANCK ET JACQUES RIGAL SA (société anonyme) - Château Saint Didier, 46140 PARNAC (dossier no 2155954) - France - SIREN 324378058


NOVAMARK - (dossier no 2155954) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 1999 n°2155954 - Publication au BOPI 1999-10-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Inscription le 8 mars 2004 - Changement d'adresse n°388131 - Publication au BOPI 2004-03-08

Inscription le 2 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°387902 - Publication au BOPI 2004-03-02

Vins, spiritueux et liqueurs