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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCK ET JACQUES RIGAL
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LA TASSEE DU CELLIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA TASSEE DU CELLIER
FRANCK ET JACQUES RIGAL SA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1568429
Date de dépôt :
04/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/2010

Présentation de la marque LA TASSEE DU CELLIER

Déposée le 4 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) FRANCK ET JACQUES RIGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA TASSEE DU CELLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCK ET JACQUES RIGAL domicilié(e) Château Saint Didier, 46140 PARNAC (dossier no 2159844) - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 378 058 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2159844) - France.

La marque LA TASSEE DU CELLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA TASSEE DU CELLIER est expirée depuis le 4 janvier 2010.

FRANCK ET JACQUES RIGAL a également déposé les autres marques suivantes : RIGAL-PRIVILEGE , PRINCE CADOURQUE , LES GAVES , PRIVATE LABEL , L'AMOUR DIEU


FRANCK ET JACQUES RIGAL SA (société anonyme) - Château Saint Didier, 46140 PARNAC (dossier no 2159844) - France - SIREN 324378058


NOVAMARK - (dossier no 2159844) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 1999 n°2159844 - Publication au BOPI 1999-12-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Inscription le 8 mars 2004 - Changement d'adresse n°388131 - Publication au BOPI 2004-03-08

Inscription le 2 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°387902 - Publication au BOPI 2004-03-02

Vins, spiritueux, liqueurs