Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AMOUR DIEU
FRANCK ET JACQUES RIGAL SA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96631870
Date de dépôt :
27/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2006

Présentation de la marque L'AMOUR DIEU

Déposée le 27 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) FRANCK ET JACQUES RIGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AMOUR DIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCK ET JACQUES RIGAL domicilié(e) Château Saint Didier Parnac, 46140 PARNAC LUZECH - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 378 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE - France.

La marque L'AMOUR DIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AMOUR DIEU est expirée depuis le 27 juin 2006.

FRANCK ET JACQUES RIGAL a également déposé les autres marques suivantes : RIGAL-PRIVILEGE , PRINCE CADOURQUE , LES GAVES , PRIVATE LABEL , LA TASSEE DU CELLIER


FRANCK ET JACQUES RIGAL SA (société anonyme) - Château Saint Didier Parnac, 46140 PARNAC LUZECH - France - SIREN 324378058


MARQUES RODHAIN & PORTE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Inscription le 2 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°387902 - Publication au BOPI 2004-03-02

Inscription le 8 mars 2004 - Changement d'adresse n°388131 - Publication au BOPI 2004-03-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)