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Marques déposées par FRANCK ELSAIR
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TOM HOOPER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOM HOOPER
FRANCK ELSAIR

Numéro de dépôt :
3811109
Date de dépôt :
02/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2021
TOM HOOPER de FRANCK ELSAIR

Présentation de la marque TOM HOOPER

Déposée par voie électronique le 2 mars 2011 par FRANCK ELSAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOM HOOPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est FRANCK ELSAIR domicilié(e) 5 rue TANO DOU DRAC - 06110 - LE CANNET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCK ELSAIR domicilié(e) 5 rue TANO DOU DRAC - 06110 - LE CANNET - France.

La marque TOM HOOPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOM HOOPER est expirée depuis le 2 mars 2021.

FRANCK ELSAIR a également déposé les autres marques suivantes : TRANSPARENCE


FRANCK ELSAIR - 5 rue TANO DOU DRAC - 06110 - LE CANNET - France


FRANCK ELSAIR - 5 rue TANO DOU DRAC - 06110 - LE CANNET - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Inscription le 25 mars 2013 - Concession de licence n°597325 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-25

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.