Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCK ELLNER
Monsieur FRANCK ELLNER

Numéro de dépôt :
3189222
Date de dépôt :
09/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2012
FRANCK ELLNER de FRANCK ELLNER

Présentation de la marque FRANCK ELLNER

Déposée le 9 octobre 2002 par monsieur FRANCK ELLNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCK ELLNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est monsieur FRANCK ELLNER domicilié(e) 9 RUE HENRI MARTIN,51530 MONTHELON - 51530 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FRANCK ELLNER domicilié(e) 9 RUE HENRI MARTIN,51530 MONTHELON - 51530 - France.

La marque FRANCK ELLNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCK ELLNER est expirée depuis le 9 octobre 2012.


Monsieur FRANCK ELLNER - 9 RUE HENRI MARTIN,51530 MONTHELON - 51530 - France


Monsieur FRANCK ELLNER - 9 RUE HENRI MARTIN,51530 MONTHELON - 51530 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Champagne