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Marques déposées par Franck ELAIN
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Gatubat Ideia
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Gatubat Ideia
Franck ELAIN, Agissant pour le compte de la société “ Gatubat Ideia ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3883166
Date de dépôt :
19/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2021
Gatubat Ideia de Franck ELAIN

Présentation de la marque Gatubat Ideia

Déposée le 19 décembre 2011 par Franck ELAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Gatubat Ideia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est Franck ELAIN, Agissant pour le compte de la société “ Gatubat Ideia ” en cours de formation domicilié(e) 2 Arnaud Detroyat - 64990 - SAINT PIERRE D'IRUBE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck ELAIN domicilié(e) 2 Arnaud Detroyat - 64990 - SAINT PIERRE D'IRUBE - France.

La marque Gatubat Ideia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gatubat Ideia est expirée depuis le 19 décembre 2021.


Franck ELAIN, Agissant pour le compte de la société “ Gatubat Ideia ” en cours de formation - 2 Arnaud Detroyat - 64990 - SAINT PIERRE D'IRUBE - France


Franck ELAIN - 2 Arnaud Detroyat - 64990 - SAINT PIERRE D'IRUBE - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Inscription le 30 avril 2012 - Immatriculation de societe n°574854 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-30

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publication de textes publicitaires ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.