Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOPFOUR
M. Franck DROUET

Numéro de dépôt :
4157876
Date de dépôt :
17/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2025
TOPFOUR de Franck DROUET

Présentation de la marque TOPFOUR

Déposée par voie électronique le 17 février 2015 par monsieur Franck DROUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOPFOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est monsieur Franck DROUET domicilié(e) 7 ancienne route d'égreville, BP 35 - 77460 - SOUPPES SUR LOING - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck DROUET domicilié(e) 7 ancienne route d'égreville, BP 35 - 77460 - SOUPPES SUR LOING - France.

La marque TOPFOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4157876.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPFOUR arrivera à expiration en date du 17 février 2025.


M. Franck DROUET - 7 ancienne route d'égreville, BP 35 - 77460 - SOUPPES SUR LOING - France


M. Franck DROUET - 7 ancienne route d'égreville, BP 35 - 77460 - SOUPPES SUR LOING - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Distributeurs automatiques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs.