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Marques déposées par FRANCK DOUSSET
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LOTERIMMO 7 L
Marque expirée - Marque en non vigueur

LOTERIMMO 7 L
FRANCK DOUSSET

Numéro de dépôt :
3542627
Date de dépôt :
07/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2017
LOTERIMMO 7 L de FRANCK DOUSSET

Présentation de la marque LOTERIMMO 7 L

Déposée le 7 décembre 2007 par FRANCK DOUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOTERIMMO 7 L »

Le déposant est FRANCK DOUSSET domicilié(e) RESIDENCE LA NOUVELLE CORNICHE BAT A,20200 BASTIA - 20200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCK DOUSSET domicilié(e) RESIDENCE LA NOUVELLE CORNICHE BAT A,20200 BASTIA - 20200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOTERIMMO 7 L est expirée depuis le 7 décembre 2017.


FRANCK DOUSSET - RESIDENCE LA NOUVELLE CORNICHE BAT A,20200 BASTIA - 20200 - France


FRANCK DOUSSET - RESIDENCE LA NOUVELLE CORNICHE BAT A,20200 BASTIA - 20200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Affaires immobilières ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de messagerie électronique ;

Services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.