Déposée le 27 septembre 2007 par monsieur Franck DORASCENZI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DE QUOTA LITIS »
Le déposant est monsieur Franck DORASCENZI domicilié(e) 11 Boulevard de l'Europe,91000 EVRY - 91000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Franck DORASCENZI domicilié(e) 11 Boulevard de l'Europe,91000 EVRY - 91000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Franck DORASCENZI - 11 Boulevard de l'Europe,91000 EVRY - 91000 - France
Monsieur Franck DORASCENZI - 11 Boulevard de l'Europe,91000 EVRY - 91000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-09
Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières à savoir, articles de maroquinerie, sacs à mains, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou carton cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, garnitures de cuir pour meuble ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Tissus, tissus d'ameublement, linge de maison, linge de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table non en papier.
Vêtements, chaussures, chapellerie.
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