Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOMA SOLUTIONS
M. FRANCK DEVEUGHELE

Numéro de dépôt :
4052499
Date de dépôt :
05/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2023
HOMA SOLUTIONS de FRANCK DEVEUGHELE

Présentation de la marque HOMA SOLUTIONS

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2013 par monsieur FRANCK DEVEUGHELE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOMA SOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est monsieur FRANCK DEVEUGHELE domicilié(e) 14 RUE ARISTIDE BRIAND - 95560 - ANDILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCK DEVEUGHELE domicilié(e) 14 RUE ARISTIDE BRIAND - 95560 - ANDILLY - France.

La marque HOMA SOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052499.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMA SOLUTIONS est expirée depuis le 5 décembre 2023.

FRANCK DEVEUGHELE a également déposé les autres marques suivantes : NEAX ENVIRONNEMENT , HOMA FUTE VOTRE SOLUTION ENERGIE A PRIX FUTE !


M. FRANCK DEVEUGHELE - 14 RUE ARISTIDE BRIAND - 95560 - ANDILLY - France


M. FRANCK DEVEUGHELE - 14 RUE ARISTIDE BRIAND - 95560 - ANDILLY - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Pompe à chaleur air-air et air-eau - poêle, insert et chaudière à granulés ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; bardage non métallique étant issu de l'agriculture biologique ou élaborée à partir de produits qui en sont issus et tuiles autre que métalliques étant issu de l'agriculture biologique ou élaborée à partir de produits qui en sont issus ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ; Informations publicitaires et commerciales ; Publicité ; Services de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, d'affichage ; Services de mise à jour de documentation publicitaire ; Services d'organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; Services de parrainage publicitaire ; Abonnements à un serveur de bases de données ou à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données via Internet ou intranet ; Abonnements à des bases de données informatiques et domotiques ; services de mise à jour de bases de données ; Services d'information en matière de mise à jour de bases de données ; Services de saisie, d'enregistrement et de traitement de données informatiques ; Services de gestion de fichiers informatiques notamment de fichiers d'images, de sons ; Service de gestion de données dans un fichier central ; Traitement administratif de commandes d'achats ; Service d'import-export, concernant la gestion d'énergie, la gestion technique du bâtiment, le matériel de sécurité, la protection de l'habitat, des sites industriels, commerciaux et professionnels ; Service d'import et/ou d'export d'appareils électriques ou électroniques pour l'automatisation de diverses fonctions de l'habitat ; Vente au détail d'appareils, de boîtiers numériques et d'instruments et équipements pour la domotique ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Travaux de menuiserie et d'isolation étant issu de l'agriculture biologique ou élaborée à partir de produits qui en sont issus ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Services d'accès à des sites et portails informatiques pour la gestion à distance de l'installation domotique permettant l'installation du matériel domotique, la configuration du matériel domotique, la commande du matériel domotique, la gestion du matériel domotique et la surveillance depuis un ordinateur, une tablette tactile ou un téléphone mobile ; Services de transmission de textes, de données, de messages, de messages électroniques, de sons, d'images et images animées ; Services de fourniture d'accès à des réseaux Internet ou Intranet ; Services de location d'appareils de télécommunications ou d'instruments et d'équipements électroniques pour la centralisation du contrôle des applicatifs d'un habitat et sites industriels, commerciaux et professionnels ; Services de fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs ; Services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques, de télécommunication ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; Études, analyses et diagnostics techniques pour l'implantation et la mise en service d'appareils électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat et sites industriels, commerciaux et professionnels ; conseil en produits pour l'habitat et sites industriels, commerciaux et professionnels ; Conseils, consultations et recherches techniques dans le domaine des installations pour la conduite, la distribution, le réglage, la mesure, le contrôle ou la commande du courant électrique, l'éclairage, la ventilation, le chauffage ou la climatisation, la sécurité et la surveillance à distance des personnes et des biens. Conception, installation, mise à jour et service de maintenance de logiciels destinés à la commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat et sites industriels, commerciaux et professionnels.