Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTINUUM TIME SHADOWS
MR Franck DEQUIDT
MR Gilles DEDIEU

Numéro de dépôt :
3266705
Date de dépôt :
09/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
09/01/2014
CONTINUUM TIME SHADOWS de Franck DEQUIDT

Présentation de la marque CONTINUUM TIME SHADOWS

Déposée le 9 janvier 2004 par monsieur Franck DEQUIDT et monsieur Gilles DEDIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CONTINUUM TIME SHADOWS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Les déposants sont monsieur Franck DEQUIDT domicilié(e) 49 rue Alfred DE MUSSET,31200 TOULOUSE - 31200 - France et monsieur Gilles DEDIEU domicilié(e) Rond POINT HENRI DUNANT, appt 41B,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Franck DEQUIDT domicilié(e) 49 rue Alfred DE MUSSET,31200 TOULOUSE - 31200 - France.

La marque CONTINUUM TIME SHADOWS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTINUUM TIME SHADOWS est expirée depuis le 9 janvier 2014.


MR Franck DEQUIDT - 49 rue Alfred DE MUSSET,31200 TOULOUSE - 31200 - France

MR Gilles DEDIEU - Rond POINT HENRI DUNANT, appt 41B,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France


MR Franck DEQUIDT - 49 rue Alfred DE MUSSET,31200 TOULOUSE - 31200 - France


Inscription le 7 juin 2004 - retrait partiel n°394015 - Publication au BOPI 2004-06-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

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