Marque expirée - Marque en non vigueur

Gyronaut
Franck DEPOISIER

Numéro de dépôt :
3451984
Date de dépôt :
20/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2016
Gyronaut de Franck DEPOISIER

Présentation de la marque Gyronaut

Déposée le 20 septembre 2006 par Franck DEPOISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Gyronaut »

Le déposant est Franck DEPOISIER domicilié(e) 4 rue Pasteur,45200 MONTARGIS - 45200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck DEPOISIER domicilié(e) 4 rue Pasteur,45200 MONTARGIS - 45200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gyronaut est expirée depuis le 20 septembre 2016.

Franck DEPOISIER a également déposé les autres marques suivantes : Gyrojet


Franck DEPOISIER - 4 rue Pasteur,45200 MONTARGIS - 45200 - France


Franck DEPOISIER - 4 rue Pasteur,45200 MONTARGIS - 45200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquille, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).