Marque expirée - Marque en non vigueur

Red* Ocean
Franck DELOCHE

Numéro de dépôt :
3498252
Date de dépôt :
30/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2017
Red* Ocean de Franck DELOCHE

Présentation de la marque Red* Ocean

Déposée le 30 avril 2007 par Franck DELOCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Red* Ocean »

Le déposant est Franck DELOCHE domicilié(e) 12 Rue de Besançon,25560 BOUJAILLES - 25560 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck DELOCHE domicilié(e) 12 Rue de Besançon,25560 BOUJAILLES - 25560 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Red* Ocean est expirée depuis le 30 avril 2017.

Franck DELOCHE a également déposé les autres marques suivantes : Betty , PINK OCEAN


Franck DELOCHE - 12 Rue de Besançon,25560 BOUJAILLES - 25560 - France


Franck DELOCHE - 12 Rue de Besançon,25560 BOUJAILLES - 25560 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-40

Inscription le 13 septembre 2007 - retrait partiel n°460478 - Publication au BOPI 2007-09-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de chocolat ou de thé à l'exclusion des boissons énergétiques et des boissons contenant de la caféine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; vin apéritif, à l'exclusion des boissons énergétiques et boissons contenant de la caféine.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques : vin apéritif, à l'exclusion des boissons énergétiques et des sodas alcoolisés (prémix) contenant des boissons énergétiques ou à base de caféine.