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Marques déposées par monsieur Franck DELATTRE
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Soissons Ensemble
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Soissons Ensemble
Monsieur Franck DELATTRE

Numéro de dépôt :
4585777
Date de dépôt :
28/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2029
Soissons Ensemble de Franck DELATTRE

Présentation de la marque Soissons Ensemble

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2019 par monsieur Franck DELATTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Soissons Ensemble » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est monsieur Franck DELATTRE domicilié(e) 13 rue matigny - 02200 - Soissons - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Franck Delattre domicilié(e) 13 Rue Matigny - 02200 - Soissons - France.

La marque Soissons Ensemble a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4585777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Soissons Ensemble arrivera à expiration en date du 28 septembre 2029.


Monsieur Franck DELATTRE - 13 rue matigny - 02200 - Soissons - France


Monsieur Franck Delattre - 13 Rue Matigny - 02200 - Soissons - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

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