Marque enregistrée - Marque en vigueur

TECO2
M. FRANCK DELAERE

Numéro de dépôt :
4291180
Date de dépôt :
01/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2026
TECO2 de FRANCK DELAERE

Présentation de la marque TECO2

Déposée par voie électronique le 1 août 2016 par monsieur FRANCK DELAERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TECO2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est monsieur FRANCK DELAERE domicilié(e) 30 GRANDE RUE - 51170 - ARCIS LE PONSART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCK DELAERE domicilié(e) 30 GRANDE RUE - 51170 - ARCIS-LE-PONSART - France.

La marque TECO2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECO2 arrivera à expiration en date du 1 août 2026.


M. FRANCK DELAERE - 30 GRANDE RUE - 51170 - ARCIS LE PONSART - France


M. FRANCK DELAERE - 30 GRANDE RUE - 51170 - ARCIS-LE-PONSART - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction .