Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
La Côte de Lyon
Numéro de dépôt :
3449806
Date de dépôt :
08/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque La Côte de Lyon
Déposée le 8 septembre 2006 par franck decrenisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Côte de Lyon »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 20 août 2007 - Rejet total n°458925 - Publication au BOPI 2007-08-20
Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42