MISS 3615
Présentation de la marque MISS 3615
Déposée le 31 janvier 1992 par monsieur Franck DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MISS 3615 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MISS 3615 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISS 3615 est expirée depuis le 31 janvier 2002.
Franck DAVID a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05