Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISS 3615
Monsieur Franck DAVID

Numéro de dépôt :
92403724
Date de dépôt :
31/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2002

Présentation de la marque MISS 3615

Déposée le 31 janvier 1992 par monsieur Franck DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MISS 3615 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est monsieur Franck DAVID domicilié(e) 37 rue des Mathurins, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F.D COMMUNICATION ( Monsieur Franck DAVID ) - France.

La marque MISS 3615 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISS 3615 est expirée depuis le 31 janvier 2002.

Franck DAVID a également déposé les autres marques suivantes : BOBLACK , 22 Sud , OVNI , OCEANRIDE , PocketCamp , H97 , MISS 97 , DOMTOMTV.COM , CREOLA , DOPERA


Monsieur Franck DAVID - 37 rue des Mathurins, 75008 PARIS - France


F.D COMMUNICATION ( Monsieur Franck DAVID ) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Services permettant à une personne de converser avec une autre, et de transmettre des informations et messages d'une personne à une autre.Services plaçant une personne en communication orale ou visuelle avec une autre (radio, télévision, téléphone, visiophone). Services télématiques.Messageries conviviales audiotex et vidéotex