Déposée le 2 mars 2011 par Franck Dauxerre et Gemma Guilemany
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « JAI MA NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-12 du 25 mars 2011.
Les déposants sont Franck Dauxerre domicilié(e) 11 rue du bastion - 09350 - DAUMAZAN SUR ARIZE - France et Gemma Guilemany domicilié(e) 11 rue du bastion - 09350 - DAUMAZAN SUR ARIZE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck Dauxerre domicilié(e) 11 rue du bastion - 09350 - DAUMAZAN SUR ARIZE - France.
La marque JAI MA NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAI MA NATURE est expirée depuis le 2 mars 2021.
Franck Dauxerre - 11 rue du bastion - 09350 - DAUMAZAN SUR ARIZE - France
Gemma Guilemany - 11 rue du bastion - 09350 - DAUMAZAN SUR ARIZE - France
Franck Dauxerre - 11 rue du bastion - 09350 - DAUMAZAN SUR ARIZE - France
Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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