Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTHELIUS
FRANCK DAUQUIER

Numéro de dépôt :
3244287
Date de dépôt :
05/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2013
ARTHELIUS de FRANCK DAUQUIER

Présentation de la marque ARTHELIUS

Déposée le 5 septembre 2003 par FRANCK DAUQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTHELIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est FRANCK DAUQUIER domicilié(e) 4, RUE DE LORRAINE,77420 Champs sur Marne - 77420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCK DAUQUIER domicilié(e) 4, rue de Lorraine,77420 Champs sur Marne - 77420 - France.

La marque ARTHELIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTHELIUS est expirée depuis le 5 septembre 2013.

FRANCK DAUQUIER a également déposé les autres marques suivantes : Melody Times , SERIES TRILOGIE , Melody Stars


FRANCK DAUQUIER - 4, RUE DE LORRAINE,77420 Champs sur Marne - 77420 - France


FRANCK DAUQUIER - 4, rue de Lorraine,77420 Champs sur Marne - 77420 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-07

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Magazines. Livres. Affiches. Cartes postales. Cartes à collectionner. Vêtements. (habillement). Edition de revues. Edition de livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.