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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCK DARNET DESIGN
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D DARNET DESIGN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

D DARNET DESIGN
FRANCK DARNET DESIGN, Sarl

Numéro de dépôt :
4317883
Date de dépôt :
28/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2026
D DARNET DESIGN de FRANCK DARNET DESIGN

Présentation de la marque D DARNET DESIGN

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCK DARNET DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D DARNET DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCK DARNET DESIGN domicilié(e) 37 Quai de Versailles - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 817 206 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCK DARNET DESIGN, M. FRANCK DARNET domicilié(e) 37 QUAI DE VERSAILLES - 44000 - NANTES - France.

La marque D DARNET DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DARNET DESIGN arrivera à expiration en date du 28 novembre 2026.


FRANCK DARNET DESIGN, Sarl - 37 Quai de Versailles - 44000 - NANTES - France - SIREN 520817206


FRANCK DARNET DESIGN, M. FRANCK DARNET - 37 QUAI DE VERSAILLES - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; caravanes ;

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