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Marques déposées par monsieur FRANCK DANIEAU
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Pil'ours
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Pil'ours
M. FRANCK DANIEAU
M. STEPHANE ARCHAMBAULT

Numéro de dépôt :
4319453
Date de dépôt :
03/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Pil\'ours de FRANCK DANIEAU

Présentation de la marque Pil'ours

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2016 par monsieur FRANCK DANIEAU et monsieur STEPHANE ARCHAMBAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pil'ours »

Les déposants sont monsieur FRANCK DANIEAU domicilié(e) 36 RUE DU CHEMIN VERT - 85800 - SAINT GILLES CROIX DE VIE - France et monsieur STEPHANE ARCHAMBAULT domicilié(e) 25 RUE DES EPINETTES - 85800 - SAINT GILLES CROIX DE VIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCK DANIEAU domicilié(e) 36 RUE DU CHEMIN VERT - 85800 - SAINT GILLES CROIX DE VIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35 40


M. FRANCK DANIEAU - 36 RUE DU CHEMIN VERT - 85800 - SAINT GILLES CROIX DE VIE - France

M. STEPHANE ARCHAMBAULT - 25 RUE DES EPINETTES - 85800 - SAINT GILLES CROIX DE VIE - France


M. FRANCK DANIEAU - 36 RUE DU CHEMIN VERT - 85800 - SAINT GILLES CROIX DE VIE - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Inscription le 29 mars 2018 - Rejet total n°720265 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.