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Marques déposées par Franck DAN
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à part Entière
Marque expirée - Marque en non vigueur

à part Entière
Franck DAN

Numéro de dépôt :
3625012
Date de dépôt :
26/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2019
à part Entière de Franck DAN

Présentation de la marque à part Entière

Déposée le 26 janvier 2009 par Franck DAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « à part Entière »

Le déposant est Franck DAN domicilié(e) 18 Champtier des fourneaux - 78720 - DAMPIERRE EN YVELINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRES PI, Mélissa Cassanet domicilié(e) 223 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque à part Entière est expirée depuis le 26 janvier 2019.


Franck DAN - 18 Champtier des fourneaux - 78720 - DAMPIERRE EN YVELINES - France


PARTENAIRES PI, Mélissa Cassanet - 223 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Gestion administrative de lieu d'exposition ; vente de plats préparés à emporter.

Livraison à domicile de plat préparés.

Restaurants, services de restaurants, de bars, de cafés, de banquets et de traiteurs ; cafés restaurants, cafétérias, cantine, restaurant libres services, restaurants à service rapide et permanent [snack-bar], location de salles pour tenue de réceptions, conférences, conventions, expositions, séminaires et réunion.