Déposée par voie électronique le 14 mai 2020 par monsieur Franck DAHAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « JOSEPH DUCLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-23 du 5 juin 2020.
Le déposant est monsieur Franck DAHAN domicilié(e) 24 - 75116 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Madame Catherine VERNERET domicilié(e) 6 rue Duret - 75116 - PARIS - France.
La marque JOSEPH DUCLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4647545.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Franck DAHAN - 24 - 75116 - PARIS - France
DS AVOCATS, Madame Catherine VERNERET - 6 rue Duret - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23
Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48
Savons ; parfums ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; eau de Cologne ; eaux de parfum ; eaux de toilette ; déodorants à usage personnel ; cosmétiques ; crèmes cosmétiques ; produits d’hygiène, à savoir produits de toilette ; produits de beauté , autres qu'à usage médical ; lotions pour les cheveux ; lotions cosmétiques pour le corps et les cheveux ; gels-douche ; préparations cosmétiques pour le bain ; shampooings ; masques de beauté ; huiles à usage cosmétique ; produits cosmétiques pour les enfants ; produits de maquillage ; fonds de teint ; rouges à lèvres ; brillants à lèvres ; baumes à lèvres ; étuis pour rouges à lèvres ; mascaras ; cosmétiques pour les cils ; cosmétiques pour les sourcils ; poudres pour le maquillage ; fards ; crayons pour le maquillage, produits de démaquillage ; produits nettoyants pour la peau ; vernis à ongles ; gels à ongles ; dissolvants pour vernis à ongles ; produits pour le soin des ongles et des mains ; papiers matifiants pour le maquillage ; préparations d’écrans solaires ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de rasage ; produits d'après-rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; préparations pour nettoyer et polir le cuir et les chaussures ;
Lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; lunettes de ski ; lunettes de protection ; lunettes 3D ; lentilles optiques ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cordons de lunettes ; cordons de pince-nez ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; étuis pour téléphones portables ; étuis pour tablettes électroniques ; housses pour téléphones portables ; housses pour tablettes ; étuis et housses en cuir, en imitation du cuir, en tissus ou en matières textiles pour téléphones portables, tablettes électroniques et ordinateurs portables ; étuis pour écouteurs ;
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; bijoux de fantaisie, ; colliers (bijouterie) ; sautoirs (bijouterie) ; ras du cou (colliers) ; bracelets (bijouterie) ; bagues (bijouterie) ; boucles d'oreilles (bijouterie) ; pendentifs (bijouterie) ; broches (bijouterie) ; badges (bijouterie) ; boutons de manchette (bijouterie) ; médailles (bijouterie) ; médaillons (bijouterie) ; breloques (bijouterie) ; bijoux d’ornement pour la tête ; bijoux d’ornement pour le corps ; bijoux d’ornement pour les mains, pinces à cravates ; épingles de cravates ; chaînes (bijouterie) ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtes à bijoux en cuir ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; breloques (bijouterie) ; porte-clés de fantaisie ; breloques porte-clés en cuir ou en imitations de cuir ; breloques plaquées en métaux précieux ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l’horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; carton pour l'emballage ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; signets en cuir ; agendas ; agendas à jaquette en cuir ; couvertures de livres en cuir ; étuis à crayons en cuir ; carnets ; carnets de poche ; carnets de notes ; carnets à dessin ; carnets à croquis ; étuis pour carnets ; bloc-notes ; blocs à dessin ; blocs de conférence ; instruments d'écriture ; plumiers ; pots à crayons ; coupe-papier (articles de bureau) ; serre-livres ; sous-main ; corbeilles à courrier ; presse-papiers ; vide-poches (articles de bureau pour le rangement) ; objets d'art gravés ; objets d’art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Cuir ; imitations du cuir ; toile de cuir ; peaux d'animaux ; garnitures de cuir pour meubles ; revêtements de meubles en cuir ; malles et valises ; malles en osier [kori] ; poignées de valises ; parapluies ; parasols ; ombrelles ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; portemonnaie ; porte-cartes (maroquinerie) ; porte-billets ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; serviettes (maroquinerie) ; vide-poches en cuir ; fourre-tout ; étuis à clés ; étuis pour documents ; porte-documents; étuis pour cartes bancaires ; porte-chéquiers ; sacs ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs de voyage ; sacoches ; sacs à bandoulières ; bandoulières en cuir pour sacs ; porte-bébés ; sacs à provisions ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu’ils sont destinés à contenir) ; sacs à langer ; sacs à roulettes ; sacs de campeurs ; gibecières; cartables ; cabas ; bourses ; besaces ; baluchons ; sacs-ceintures ; ceintures bananes ; minaudières ; réticules (sacs à main) ; housses à costumes ; housses de chaussures ; housses à vêtements de voyage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; boîtes à chapeaux en cuir ou en imitation du cuir ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; trousses de voyage (vides) ; trousses destinées à contenir des articles de toilette (vides) ; pochettes (sacs à main de soirée) ; pochettes en cuir ; porte-étiquettes à bagages; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ; sacs de transport pour animaux ; sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; tous ces produits pouvant être fabriqués en ou composés de cuir, imitation du cuir, toile, tissus, osier, raphia, paille, fibre carbone ;
Meubles ; commodes ; paravents (meubles) ; coffrets (meubles) ; boîtes en bois ; boîtes en bois laqué ; glaces (miroirs) ; miroirs tenus à la main (miroirs de toilette ) ; cadres (encadrements) ; cadres pour photos ; objets d’art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; plateaux de table ; porte-parapluies ; porte-livres ; porte-revues ; porte-chapeaux ; portemanteaux (meubles) ; figurines en bois ; objets d’art en bois ; corbeilles non-métalliques ; paniers non-métalliques ; casiers à bouteille ; porte-bûches ; présentoirs ; vannerie ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chapeaux de mode ; chemises ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Jeux ; jouets ; jeux de cartes ; jeux de table ; jeux de société ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d’éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de produits de parfumerie, d'articles de bijouterie et joaillerie, d'articles vestimentaires en cuir et en imitation du cuir, d'articles de maroquinerie, de vêtements, de chaussures, d'articles de chapellerie, de meubles et d'objets d'art en bois, de jouets, de jeux , promotion des ventes de produits de mode par l’intermédiaire d’articles promotionnels dans des revues ; services de vente au détail en rapport avec les accessoires de mode ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d’intermédiation commerciale (conciergerie) ; organisation de défilés de mode à des fins commerciales ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'éducation et de formation liés au domaine de la mode ; services d'enseignement concernant la mode ; services d'éducation et de formation liés au stylisme ; recyclage professionnel ; services de photographie ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement ; organisation et présentation d'expositions de divertissement dans le domaine du stylisme et de la mode ; organisation de cérémonies de remise de prix ; organisation de soirées de gala.
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