Déposée le 29 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCK CORDIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Liberty Boat.. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-23 du 6 juin 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCK CORDIER domicilié(e) 165 RUE DE PARIS - 94220 - CHARENTON LE PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 128 772 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL FRANCK CORDIER domicilié(e) 165 RUE DE PARIS - 94220 - CHARENTON LE PONT - France.
La marque Liberty Boat.. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222924.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Liberty Boat.. est expirée depuis le 29 avril 2023.
SARL FRANCK CORDIER, SARL - 165 RUE DE PARIS - 94220 - CHARENTON LE PONT - France - SIREN 385128772
SARL FRANCK CORDIER - 165 RUE DE PARIS - 94220 - CHARENTON LE PONT - France
Inscription le 18 mars 2004 - retrait partiel n°388703 - Publication au BOPI 2004-03-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2013 n°2526307 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-03-29
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois. Moteurs, accouplements et organes de transmission. Appareils et instruments scientifiques, nautiques et géodésiques, de contrôle, de secours (sauvetage) et d'enseignement. Véhicules maritimes et fluviaux ; appareils de locomotion par terre pour tracter des bateaux ; appareils de locomotion par air, par eau ; trottinettes (appareils de locomotion autres que les jouets). Cordes, bâches, voiles (gréement), sacs ou sachets en matières textiles pour l'emballage de produits techniques liés au nautisme. Vêtements techniques pour le nautisme ; chaussures techniques pour le nautisme ; chapellerie technique pour le nautisme ; chemises techniques pour le nautisme ; sous-vêtements techniques pour le nautisme. Planches à voile ou pour le surf. Location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments navals (ménage) ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ; blanchisserie pour plaisanciers ; entretien ; nettoyage et réparation du cuir nautique ; construction navale. Transport, à savoir transport de bateaux, de leurs pièces détachées et de matériel nautique, transport de plaisanciers par mer ou par terre ; emballage et entreposage de marchandises pour plaisanciers ; organisation de voyages par mer ; distribution de journaux aux plaisanciers ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage de bateaux ; location aux plaisanciers de garages. ou de places de stationnement ; location aux plaisanciers de véhicules ou de chevaux ; location de bateaux ; services de taxis pour plaisanciers. Soudure, polissage, rabotage et galvanisation, tous pour bateaux, leurs pièces détachées et pour matériel lié au nautisme ; tirage de photographies et développement de pellicules photographiques liées au nautisme et à la mer. Services de loisirs pour plaisanciers ; publication de livres en rapport avec la plaisance, le nautisme et la mer ; prêt de livres ; location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie en rapport avec la plaisance, le nautisme et la mer ; organisation de concours à caractère sportif en matière de sports nautiques et aquatiques. Services de restauration (alimentation) pour plaisanciers ; services de traiteurs pour plaisanciers ; crèches d'enfants pour plaisanciers ; pensions pour animaux. Services de sécurité pour plaisanciers pour la protection des biens et des individus, à savoir agences de surveillance nocturne et surveillance des alarmes ; location de vêtements techniques pour le nautisme.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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