Déposée le 25 juin 2012 par monsieur Franck Condemine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « DE MONTCALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-29 du 20 juillet 2012.
Le déposant est monsieur Franck Condemine domicilié(e) 55 rue Jeanne d'Arc - 76000 - Rouen - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck Condemine domicilié(e) 55 rue Jeanne d'Arc - 76000 - Rouen - France.
La marque DE MONTCALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929639.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Franck Condemine - 55 rue Jeanne d'Arc - 76000 - Rouen - France
M. Franck Condemine - 55 rue Jeanne d'Arc - 76000 - Rouen - France
Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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