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Marques déposées par FRANCK COLINET
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MOBILYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBILYS
FRANCK COLINET

Numéro de dépôt :
3849560
Date de dépôt :
28/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2021
MOBILYS de FRANCK COLINET

Présentation de la marque MOBILYS

Déposée le 28 juillet 2011 par FRANCK COLINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBILYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est FRANCK COLINET domicilié(e) 15 LES OLIVIERS, RUE GEORGES GROS - 13330 - PELISSANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCK COLINET domicilié(e) 15 LES OLIVIERS, RUE GEORGES GROS - 13330 - PELISSANNE - France.

La marque MOBILYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILYS est expirée depuis le 28 juillet 2021.


FRANCK COLINET - 15 LES OLIVIERS, RUE GEORGES GROS - 13330 - PELISSANNE - France


FRANCK COLINET - 15 LES OLIVIERS, RUE GEORGES GROS - 13330 - PELISSANNE - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Inscription le 1 décembre 2011 - Retrait partiel n°563284 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-12-01

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.