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Marques déposées par FRANCK Claudine et Alain FRANCK
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Nos Sens à Table
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nos Sens à Table
FRANCK Claudine et Alain FRANCK

Numéro de dépôt :
3143619
Date de dépôt :
23/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2012
Nos Sens à Table de FRANCK Claudine et Alain FRANCK

Présentation de la marque Nos Sens à Table

Déposée le 23 janvier 2002 par FRANCK Claudine et Alain FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Nos Sens à Table » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est FRANCK Claudine et Alain FRANCK domicilié(e) 2 rue de l'Etang BONNOT,71380 ALLERIOT - 71380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain FRANCK domicilié(e) 2 rue de l'Etang BONNOT,71380 ALLERIOT - 71380 - France.

La marque Nos Sens à Table a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nos Sens à Table est expirée depuis le 23 janvier 2012.


FRANCK Claudine et Alain FRANCK - 2 rue de l'Etang BONNOT,71380 ALLERIOT - 71380 - France


Monsieur Alain FRANCK - 2 rue de l'Etang BONNOT,71380 ALLERIOT - 71380 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Viandes, poissons, volailles. Café, thé, cacao. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) . Hébergement temporaire, restauration (alimentation)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.