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Marques déposées par franck cinquinTODO
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DOMAINE DES CELLIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CELLIERS
franck cinquin scea, scea

Numéro de dépôt :
3926400
Date de dépôt :
12/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2022
DOMAINE DES CELLIERS de franck cinquin

Présentation de la marque DOMAINE DES CELLIERS

Déposée le 12 juin 2012 par franck cinquinTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES CELLIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est franck cinquinTODO domicilié(e) 0 les braves - 69430 - REGNIE DURETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 971 218 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, franck cinquin, scea, M. cinquin franck domicilié(e) 0 les braves - 69430 - REGNIE DURETTE - France.

La marque DOMAINE DES CELLIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CELLIERS est expirée depuis le 12 juin 2022.

franck cinquin a également déposé les autres marques suivantes : "Domaine d'Anne de Beaujeu"


franck cinquin scea, scea - 0 les braves - 69430 - REGNIE DURETTE - France - SIREN 380971218


franck cinquin, scea, M. cinquin franck - 0 les braves - 69430 - REGNIE DURETTE - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

VIN AOP provenant de l'exploitation franck cinquin scea Rhône.