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Marques déposées par FRANCK CINQUIN
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"Domaine d'Anne de Beaujeu"
Marque expirée - Marque en non vigueur

"Domaine d'Anne de Beaujeu"
FRANCK CINQUIN

Numéro de dépôt :
97692295
Date de dépôt :
20/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2017

Présentation de la marque "Domaine d'Anne de Beaujeu"

Déposée le 20 août 1997 par FRANCK CINQUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "Domaine d'Anne de Beaujeu" »

Le déposant est FRANCK CINQUIN domicilié(e) LES BRAVES,69430 REGNIE-DURETTE (dossier no 2365189) - 69430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FRANCK CINQUIN domicilié(e) LES BRAVES,69430 REGNIÉ-DURETTÉ (dossier no 2365189) - 69430 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "Domaine d'Anne de Beaujeu" est expirée depuis le 20 août 2017.

FRANCK CINQUIN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES CELLIERS


FRANCK CINQUIN - LES BRAVES,69430 REGNIE-DURETTE (dossier no 2365189) - 69430 - France


Mr FRANCK CINQUIN - LES BRAVES,69430 REGNIÉ-DURETTÉ (dossier no 2365189) - 69430 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-05

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486768 - Publication au BOPI 2008-12-02

Renouvellement sans limitation le 26 février 2008 n°2365189 - Publication au BOPI 2008-02-26

Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39

Vin d'origine d'appellation controlée en Beaujolais.