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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCK & CIE
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(Marque figurative)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FRANCK & CIE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4193969
Date de dépôt :
02/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Marque en couleurs, figurative de FRANCK & CIE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCK & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCK & CIE domicilié(e) Chemin du Moulin - 89460 - Cravant - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 706 711 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme. Marion Tertrais domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - Paris - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 20 21

FRANCK & CIE a également déposé les autres marques suivantes : Mobil Wood , MW , MOBIL WOOD C'EST COMME VOUS VOUDREZ , LES JARDINS DE BOIS


FRANCK & CIE, société par actions simplifiée - Chemin du Moulin - 89460 - Cravant - France - SIREN 382706711


NONY, Mme. Marion Tertrais - 3 rue de Penthièvre - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Inscription le 13 janvier 2017 - Rejet total n°692543 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-13

Pelles (outils), à savoir pelles permettant la distribution d'aliments vendus en vrac ;

Etagères, à savoir étagères de rangement pour la distribution de produits solides et liquides vendus en vrac ; rayonnages, à savoir rayonnages pour la distribution de produits solides et liquides vendus en vrac ; boîtes en matière plastique, à savoir boîtes prenant la forme de distributeurs en matière plastique pour marchandises en vrac ;

Distributeurs pour aliments solides et liquides vendus en vrac prenant la forme de bacs à pelles et de silos ou de trémies.