Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur franck chauvet
/
CONVERGENCE CITOYENNE LIBRE ET INDEPENDANTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONVERGENCE CITOYENNE LIBRE ET INDEPENDANTE
M. franck chauvet

Numéro de dépôt :
4333091
Date de dépôt :
28/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2027
CONVERGENCE CITOYENNE LIBRE ET INDEPENDANTE de franck chauvet

Présentation de la marque CONVERGENCE CITOYENNE LIBRE ET INDEPENDANTE

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2017 par monsieur franck chauvet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONVERGENCE CITOYENNE LIBRE ET INDEPENDANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est monsieur franck chauvet domicilié(e) 2 rue saint remy - 83400 - hyeres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. franck chauvet domicilié(e) 2 RUE Saint Remy - 83400 - hyeres - France.

La marque CONVERGENCE CITOYENNE LIBRE ET INDEPENDANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONVERGENCE CITOYENNE LIBRE ET INDEPENDANTE arrivera à expiration en date du 28 janvier 2027.


M. franck chauvet - 2 rue saint remy - 83400 - hyeres - France


M. franck chauvet - 2 RUE Saint Remy - 83400 - hyeres - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .