Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITE ADAPTE PROTEGE
M. FRANCK CHARRIER, Agissant pour le compte de la société "QUADAPRO" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4023994
Date de dépôt :
31/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2023
QUALITE ADAPTE PROTEGE de FRANCK CHARRIER

Présentation de la marque QUALITE ADAPTE PROTEGE

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2013 par monsieur FRANCK CHARRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUALITE ADAPTE PROTEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est monsieur FRANCK CHARRIER domicilié(e) 11 AVENUE SAINT PIERRE - 78320 - LE MESNIL SAINT DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUADAPRO S.A.S., M. FRANCK CHARRIER domicilié(e) 6 AVENUE PAUL FLEURY - 95170 - DEUIL LA BARRE - France.

La marque QUALITE ADAPTE PROTEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023994.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITE ADAPTE PROTEGE est expirée depuis le 31 juillet 2023.


M. FRANCK CHARRIER, Agissant pour le compte de la société "QUADAPRO" en cours de formation - 11 AVENUE SAINT PIERRE - 78320 - LE MESNIL SAINT DENIS - France


QUADAPRO S.A.S., M. FRANCK CHARRIER - 6 AVENUE PAUL FLEURY - 95170 - DEUIL LA BARRE - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.