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Marques déposées par monsieur Franck CHARLES
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miniaturis
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

miniaturis
M. Franck CHARLES

Numéro de dépôt :
4272413
Date de dépôt :
16/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
miniaturis de Franck CHARLES

Présentation de la marque miniaturis

Déposée par voie électronique le 16 mai 2016 par monsieur Franck CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « miniaturis »

Le déposant est monsieur Franck CHARLES domicilié(e) Les Argiliers B1, AVENUE Marcel Pagnol - 13400 - AUBAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck CHARLES domicilié(e) Les Argiliers B1, AVENUE Marcel Pagnol - 13400 - AUBAGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Franck CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : miniaturis , STREAMBOX , OPENGINE


M. Franck CHARLES - Les Argiliers B1, AVENUE Marcel Pagnol - 13400 - AUBAGNE - France


M. Franck CHARLES - Les Argiliers B1, AVENUE Marcel Pagnol - 13400 - AUBAGNE - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Inscription le 15 septembre 2016 - Retrait total n°681160 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].