Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNE JOURNEE EN VILLE...
Franck-charles EUGENE
Nathalie EUGENE

Numéro de dépôt :
93489460
Date de dépôt :
26/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2003

Présentation de la marque UNE JOURNEE EN VILLE...

Déposée le 26 octobre 1993 par Franck-charles EUGENE et Nathalie EUGENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNE JOURNEE EN VILLE... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Les déposants sont Franck-charles EUGENE, domicilié(e) 54, AVE GABRIEL PERI, 92230 GENNEVILLIERS - France et Nathalie EUGENE, domicilié(e) 54, AVE GABRIEL PERI, 92230 GENNEVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck-charles EUGENE - France.

La marque UNE JOURNEE EN VILLE... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNE JOURNEE EN VILLE... est expirée depuis le 26 octobre 2003.


Franck-charles EUGENE - 54, AVE GABRIEL PERI, 92230 GENNEVILLIERS - France

Nathalie EUGENE - 54, AVE GABRIEL PERI, 92230 GENNEVILLIERS - France


Franck-charles EUGENE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

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