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Marques déposées par Franck CHAPTAL
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PLAZA DEL SOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

PLAZA DEL SOL
Franck CHAPTAL

Numéro de dépôt :
3695072
Date de dépôt :
30/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2019
PLAZA DEL SOL de Franck CHAPTAL

Présentation de la marque PLAZA DEL SOL

Déposée le 30 novembre 2009 par Franck CHAPTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLAZA DEL SOL »

Le déposant est Franck CHAPTAL domicilié(e) 184 rue des Nébuleuses - 34070 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MBA Associés, Me MONELLI, SELARL dAvocats domicilié(e) Parc Mermoz 235 rue Hélène BOUCHER CS 50014 - 34173 - CASTELNAU LE LEZ Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAZA DEL SOL est expirée depuis le 30 novembre 2019.


Franck CHAPTAL - 184 rue des Nébuleuses - 34070 - MONTPELLIER - France


MBA Associés, Me MONELLI, SELARL dAvocats - Parc Mermoz 235 rue Hélène BOUCHER CS 50014 - 34173 - CASTELNAU LE LEZ Cedex - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles). ;

Cuir et imitations du cuir, peaux danimaux ; malles, valises, parapluies, parasols, cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs dalpiniste, de campeurs, de voyage, de plage, décoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour lemballage (en cuir) ;

Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier linge de bain (à l'exception de lhabillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises, tee-shirts, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de sport, de ski, sous-vêtements, maillots de bain, caleçons de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, body, casquettes, robes de chambre, costumes, imperméables.