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Marques déposées par FRANCK CHAPPARD
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OSERIA SYSTEMS
Marque expirée - Marque en non vigueur

OSERIA SYSTEMS
FRANCK CHAPPARD Agissant pour le compte de la société “ OSERIA SYSTEMS ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3629705
Date de dépôt :
13/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/02/2019
OSERIA SYSTEMS de FRANCK CHAPPARD

Présentation de la marque OSERIA SYSTEMS

Déposée le 13 février 2009 par FRANCK CHAPPARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « OSERIA SYSTEMS »

Le déposant est FRANCK CHAPPARD Agissant pour le compte de la société “ OSERIA SYSTEMS ” en cours de formation domicilié(e) 2 allée de Roumanie,38610 GIERES - 38610 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSERIA SYSTEMS domicilié(e) 2 allée de Roumanie,38610 GIERES - 38610 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSERIA SYSTEMS est expirée depuis le 13 février 2019.


FRANCK CHAPPARD Agissant pour le compte de la société “ OSERIA SYSTEMS ” en cours de formation - 2 allée de Roumanie,38610 GIERES - 38610 - France


OSERIA SYSTEMS - 2 allée de Roumanie,38610 GIERES - 38610 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.