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Marques déposées par Franck CHAPPARD
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OSERIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

OSERIA
Franck CHAPPARD Agissant pour le compte de la société “ OSERIA ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3572774
Date de dépôt :
29/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/04/2018
OSERIA de Franck CHAPPARD

Présentation de la marque OSERIA

Déposée le 29 avril 2008 par Franck CHAPPARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « OSERIA »

Le déposant est Franck CHAPPARD Agissant pour le compte de la société “ OSERIA ” en cours de formation domicilié(e) le chervolin,69610 MONTROMANT - 69610 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck CHAPPARD domicilié(e) le chervolin,69610 MONTROMANT - 69610 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSERIA est expirée depuis le 29 avril 2018.


Franck CHAPPARD Agissant pour le compte de la société “ OSERIA ” en cours de formation - le chervolin,69610 MONTROMANT - 69610 - France


Franck CHAPPARD - le chervolin,69610 MONTROMANT - 69610 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-40

Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.