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Marques déposées par monsieur FRANCK CHANAL
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POLYCUT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

POLYCUT
M. FRANCK CHANAL

Numéro de dépôt :
4278462
Date de dépôt :
08/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2026
POLYCUT de FRANCK CHANAL

Présentation de la marque POLYCUT

Déposée par voie électronique le 8 juin 2016 par monsieur FRANCK CHANAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POLYCUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est monsieur FRANCK CHANAL domicilié(e) 283 RUE PILAT - 07430 - DAVEZIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCK CHANAL domicilié(e) 283 RUE PILAT - 07430 - DAVEZIEUX - France.

La marque POLYCUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYCUT arrivera à expiration en date du 8 juin 2026.


M. FRANCK CHANAL - 283 RUE PILAT - 07430 - DAVEZIEUX - France


M. FRANCK CHANAL - 283 RUE PILAT - 07430 - DAVEZIEUX - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Machines-outils ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; robots (machines) ;

Appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques .