Déposée le 22 janvier 2015 par monsieur Franck CHAIX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « T.O.T Time On Target » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-07 du 13 février 2015.
Le déposant est monsieur Franck CHAIX domicilié(e) Lieu dit Vaysse - 46150 - LHERM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN Avocats AARPI, domicilié(e) 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque T.O.T Time On Target a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4150680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.O.T Time On Target arrivera à expiration en date du 22 janvier 2025.
M. Franck CHAIX - Lieu dit Vaysse - 46150 - LHERM - France
SCAN Avocats AARPI, - 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07
Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31
Inscription le 24 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665687 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-24
Inscription le 18 décembre 2019 - Concession de licence n°776229 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-12-18
Inscription le 21 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°791017 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs et leurs recharges ; lames de rasoirs ; tondeuses pour la coupe de la barbe (électriques ou non électriques) ;
Appareils et instruments nautiques, photographiques, optiques, de signalisation, de secours (sauvetage) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels de jeux ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; boussole, jumelles ;
Métaux précieux et leurs alliages et instruments chronométriques en ces matières ; joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques, notamment montres pour hommes, femmes et enfants ; bracelets de montres, pendulettes ; réveils ; pièces détachées pour montres, notamment cadrans de montres, boîtiers de montres, chaînes de montres ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; écrins et étuis pour articles d'horlogerie ; pierres précieuses ; chronomètres ;
Instruments d'écritures, stylos, stylos à bille, stylos montre, stylos-plume, plumes de stylos, crayons de papiers, crayons de couleurs ; sous-main, articles de papeterie ; cahiers ; carnets ; bloc-notes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; catalogues ; agendas ; affiches ; prospectus ; tracts ;
Articles en cuir et imitations de cuir, à savoir sacs à main, sacs à dos, étuis, malles et valises, sacs de voyage, sacs de sport, serviettes et porte-documents ; sacoches de ceinture ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; sacoches (maroquinerie) ; trousses de voyage (maroquinerie) ; porte-cartes (portefeuilles) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; étuis pour jeux de cartes (maroquinerie) ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; boîtes en cuir ou carton-cuir ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.
Vêtements y compris lingerie de corps, ceintures (habillement), cravates, chemises, chemises de sport, t-shirts, sweat-shirts, gilets, chandails, polos, cardigans, pulls, pantalons, jeans, shorts, sous-vêtements, bonneterie, chaussettes ; vêtements d'intérieur et vêtements de sport ; chapellerie, chapeaux et casquettes ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; vêtements d'extérieur, anoraks, manteaux, vestes, gants (habillement), foulards ; chaussons, chaussures, chaussures de ski ou de sport ;
Briquets ; briquets à gaz ; allumettes ; cendriers ; étuis à cigarettes ; étuis à cigare, étuis à briquets ; tous ces produits non en métaux précieux.
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