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Marques déposées par monsieur Franck CAMUSET
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Consom-ETHIC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Consom-ETHIC
M. Franck CAMUSET

Numéro de dépôt :
3923684
Date de dépôt :
31/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Consom-ETHIC de Franck CAMUSET

Présentation de la marque Consom-ETHIC

Déposée le 31 mai 2012 par monsieur Franck CAMUSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Consom-ETHIC »

Le déposant est monsieur Franck CAMUSET domicilié(e) 16 route de Fontainebleau - 77250 - VILLEMER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck CAMUSET domicilié(e) 16 route de Fontainebleau - 77250 - VILLEMER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 21

Franck CAMUSET a également déposé les autres marques suivantes : CONSOMHOTEL , Consom-HOTEL


M. Franck CAMUSET - 16 route de Fontainebleau - 77250 - VILLEMER - France


M. Franck CAMUSET - 16 route de Fontainebleau - 77250 - VILLEMER - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 4 décembre 2013 - Rejet total n°614134 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.