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Marques déposées par monsieur Franck Camus
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LE MEME SENS SUSTAINABLE GENERATIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MEME SENS SUSTAINABLE GENERATIONS
M. Franck Camus, Agissant pour le compte de la société "Le Même Sens" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3968612
Date de dépôt :
13/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2022
LE MEME SENS SUSTAINABLE GENERATIONS de Franck Camus

Présentation de la marque LE MEME SENS SUSTAINABLE GENERATIONS

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2012 par monsieur Franck Camus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE MEME SENS SUSTAINABLE GENERATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est monsieur Franck Camus domicilié(e) 1321, chemin des cailloux - 69390 - Charly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck Camus domicilié(e) 1321, chemin des cailloux - 69390 - Charly - France.

La marque LE MEME SENS SUSTAINABLE GENERATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968612.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MEME SENS SUSTAINABLE GENERATIONS est expirée depuis le 13 décembre 2022.

Franck Camus a également déposé les autres marques suivantes : éolution , SOLARUTION


M. Franck Camus, Agissant pour le compte de la société "Le Même Sens" en cours de formation - 1321, chemin des cailloux - 69390 - Charly - France


M. Franck Camus - 1321, chemin des cailloux - 69390 - Charly - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Affaires financières ; gestion financière ; analyse financière ; consultation en matière financière ; placement de fonds ;

Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;

Production d'énergie.