Marque enregistrée - Marque en vigueur

SA BALANCE RESTAURANT LIBRE-SERVICE AU POIDS
M. Franck CAMART
M. Manuel LARUELLE

Numéro de dépôt :
4202081
Date de dépôt :
06/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2025
SA BALANCE RESTAURANT LIBRE-SERVICE AU POIDS de Franck CAMART

Présentation de la marque SA BALANCE RESTAURANT LIBRE-SERVICE AU POIDS

Déposée par voie électronique le 6 août 2015 par monsieur Franck CAMART et monsieur Manuel LARUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SA BALANCE RESTAURANT LIBRE-SERVICE AU POIDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Les déposants sont monsieur Franck CAMART domicilié(e) Résidence LES PASCALINES, 18 Rue Michel CHASLES - 34000 - MONTPELLIER - France et monsieur Manuel LARUELLE domicilié(e) Résidence LES PASCALINES, 18 Rue Michel CHASLES - 34000 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS AUZEPY ASSOCIES, Mme. Muriel SARRADIN domicilié(e) Immeuble LE SYNERGIE, 770 Rue Alfred NOBEL - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque SA BALANCE RESTAURANT LIBRE-SERVICE AU POIDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202081.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SA BALANCE RESTAURANT LIBRE-SERVICE AU POIDS arrivera à expiration en date du 6 août 2025.


M. Franck CAMART - Résidence LES PASCALINES, 18 Rue Michel CHASLES - 34000 - MONTPELLIER - France

M. Manuel LARUELLE - Résidence LES PASCALINES, 18 Rue Michel CHASLES - 34000 - MONTPELLIER - France


SELAS AUZEPY ASSOCIES, Mme. Muriel SARRADIN - Immeuble LE SYNERGIE, 770 Rue Alfred NOBEL - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Services de restauration (alimentation) ; Restauration rapide ; Restauration traditionnelle ; Traiteur.