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Marques déposées par FRANCK CALVES
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Les Ramoneurs Bretons
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Ramoneurs Bretons
FRANCK CALVES, Agissant pour le compte de la société “ Les Ramoneurs Bretons ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3789871
Date de dépôt :
10/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2020
Les Ramoneurs Bretons de FRANCK CALVES

Présentation de la marque Les Ramoneurs Bretons

Déposée le 10 décembre 2010 par FRANCK CALVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Ramoneurs Bretons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est FRANCK CALVES, Agissant pour le compte de la société “ Les Ramoneurs Bretons ” en cours de formation domicilié(e) 29 Ménez Groas - 29500 - ERGUE GABERIC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCK CALVES domicilié(e) 29 Ménez Groas - 29500 - ERGUE GABERIC - France.

La marque Les Ramoneurs Bretons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Ramoneurs Bretons est expirée depuis le 10 décembre 2020.


FRANCK CALVES, Agissant pour le compte de la société “ Les Ramoneurs Bretons ” en cours de formation - 29 Ménez Groas - 29500 - ERGUE GABERIC - France


FRANCK CALVES - 29 Ménez Groas - 29500 - ERGUE GABERIC - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

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