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Marques déposées par monsieur Franck Calmus
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CONTRACT & CO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONTRACT & CO
Monsieur Franck Calmus

Numéro de dépôt :
4443978
Date de dépôt :
08/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2028
CONTRACT & CO de Franck Calmus

Présentation de la marque CONTRACT & CO

Déposée par voie électronique le 8 avril 2018 par monsieur Franck Calmus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONTRACT & CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est monsieur Franck Calmus domicilié(e) 16 route de Louhans - 71330 - SIMARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Contract & Co, Monsieur Franck Calmus domicilié(e) 16 route de Louhans - 71330 - Simard - France.

La marque CONTRACT & CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4443978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTRACT & CO arrivera à expiration en date du 8 avril 2028.


Monsieur Franck Calmus - 16 route de Louhans - 71330 - SIMARD - France


Contract & Co, Monsieur Franck Calmus - 16 route de Louhans - 71330 - Simard - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

CREATEUR D AMBIANCE SUR MESURE ;

Décoration intérieure.